Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur François-Xavier DUBUS
/
EQUIPEMENT EDUCATION FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPEMENT EDUCATION FORMATION
Monsieur François-Xavier DUBUS

Numéro de dépôt :
1262051
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1994
EQUIPEMENT EDUCATION FORMATION de François-Xavier DUBUS

Présentation de la marque EQUIPEMENT EDUCATION FORMATION

Déposée le 21 février 1984 par monsieur François-Xavier DUBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPEMENT EDUCATION FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François-Xavier DUBUS domicilié(e) 5, avenue des Platanes, les Thibaudières, 91800 Brunoy. Monsieur Grégoire HADDAD, 36, avenue de l'Amiral Lemonnier, 78160 Marly-le-Roi. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GERVAL. - France.

La marque EQUIPEMENT EDUCATION FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPEMENT EDUCATION FORMATION est expirée depuis le 21 février 1994.

François-Xavier DUBUS a également déposé les autres marques suivantes : FORMATIONS , BOULOGNE SUR MER FISHERIES SALON INTERNATIONAL DES INDUSTRIES DE LA PECHE INTERNATIONAL FISHERIES EXHIBITION , PROMER 94 , EDUC'MAT , BOULOGNE SUR MER SEAFOOD SALON INTERNATIONAL DES PRODUITS DE LA MER INTERNATIONAL SEAFOOD EXHIBITION , BIME BIBLIOTECH MEDIATECH 92 , NANTES SALON INTERNATIONAL DE LA PECHE PROFESSIONNELLE INTERNATIONAL FISHERES EXHIBITION , EQUIPORT 93 , EDUCATEC TECHNOLOGIES


Monsieur François-Xavier DUBUS - 5, avenue des Platanes, les Thibaudières, 91800 Brunoy. Monsieur Grégoire HADDAD, 36, avenue de l'Amiral Lemonnier, 78160 Marly-le-Roi. - France


Alain GERVAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres; Edition de livres, revues, Education, abonnements de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.